DROIT, FISCALITE DES ENTREPRISES

DROIT IMMOBILIER
Ce cours met en exergue des faits majeurs que tout professionnel de l'immobilier (ou administrateur de bien) doit savoir sinon maîtriser pour mieux mener sa mission.
- la vente immobilière (contrat, régime.)
- les rapports locatifs (bail, droit de préemption .)
- les règles communes aux contrats préparatoires
- l'immeuble objet de la vente (prix, formalité).

FISCALITE (NIVEAU 1)
Ce stage est une occasion pour le participant de cerner les techniques fiscales de base pour être en mesure de répondre aux interrogations fiscales courantes et de dialoguer avec les spécialistes internes ou externes face à des difficultés spécifiques. Son contenu va du B.I.C à l'ASDI en passant par la TVA et l'Impôt divers.

FISCALITE (NIVEAU 2)
Pour aborder ce stage, il faut avoir fait la fiscalité niveau 1. Il aborde les bénéfices non commerciaux, les revenus fonciers, les revenus des capitaux mobiles. Les impôts et taxes divers d'état ne sont pas en reste. Il faut y ajouter la publicité foncière.

FISCALITE (NIVEAU 3)
Suivre la fiscalité niveau 2 est obligatoire pour suivre ce cours. IL aborde des points importants tels que : - les obligations déclaratives, le contentieux, les actions en recouvrement - les régimes particuliers tels que les prestations de service pétrolier, les certificats FNI.. - les conventions internationales.

FISCALITE (NIVEAU 4)
Suivre ce stage exige la connaissance absolue de la fiscalité niveau 3.
Cette formation primordiale aborde les éléments d'importance capitale comme :
- les incitations fiscales
- les incitations économiques
- la douane
- les cotisations sociales
Il intègre de ce fait le cours complet de fiscalité qui s'avère un impératif pour le comptable moderne tout comme pour le juriste.

DROIT DU TRAVAIL
Ce cours de droit relatif à l'environnement de l'entreprise est un domaine très vaste à explorer. L'auditeur apprendra en même temps que la manière d'aborder les conflits de travail. Il aura pour menu et ce, en un laps de temps (40 heures maxi) entre autres : le contrat de travail, la durée du travail et le repos du travailleur, les délégués du personnel, les syndicats ; les conflits

B>LES POINTS CLE DU DROIT DU TRAVAIL ET DU DROIT SOCIALE
Ce stage permet de reprendre certains points essentiels survolés lors du cours très dense de droit de travail. L'auditeur aura à : identifier l'organisation juridique ivoirienne (dans le cadre du travail), approfondir les conventions particulières, définir les misions de la sécurité sociale, etc.

LE CONTRAT DE TRAVAIL
Source parfois de conflits entre employeurs et employés, le contrat de travail est un document qui revêt une importance capitale pour les deux parties. De son élaboration à sa rupture ; les précautions certaines doivent l'entourer.
L'auditeur connaîtra non seulement la typologie des contrats mais aussi les droits et devoirs rattachés à chaque type de contrat. Aussi devra-t-il savoir traiter les situations de ruptures et de fin de carrière.

DROIT DES AFFAIRES POUR NON JURISTE
Plus fréquemment, les cadres et dirigeants d'entreprises n'ont pas une vision claire du cadre juridique de leur environnement.
Ce cours vient à point nommé pour leur permettre ne serait-ce que de :
- connaître les bases du droit
- comprendre les fondements du droit des sociétés
- connaître les différentes formes de sociétés
- cerner entre autres les risques personnels du dirigeant et savoir contracter sans risques.

FISCALITE POUR CHEF D'ENTREPRISE
Connaître les meilleurs stratégies fiscales pour éviter les risques doit être le leitmotiv du chef d'entreprise.
Sa stratégie doit se focaliser sur les points suivants : Management de la fiscalité personnelle du dirigeant actionnaire, choix des structures juridiques et conséquences fiscales, politique d'investissement et impacts fiscaux pour l'entreprise, etc.

DETERMINER LE RESULTAT FISCAL DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES
Le traitement des réintégrations et des déductions (fiscalité) s'avère incontournable pour toute entreprise. Acquérir une bonne connaissance des règles et des mécanismes afin de savoir déterminer le résultat fiscal, de son entreprise, tel est l'objet de ce cours. Ce qu'il faut retenir, c'est que payer l'impôt s'avère un impératif

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